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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
PETIT BATEAU VALTON S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1367067
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996
T de PETIT BATEAU VALTON

Présentation de la marque T

Déposée le 8 août 1986 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON domicilié(e) 15, rue du Lieutenant Pierre Murard à l'Usine Saint-Joseph, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PETIT BATEAU VALTON a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE NUIT , VOILIER , PETIT BATEAU , AMIRAL , BOULE DE JOUR


PETIT BATEAU VALTON S.A. (Société anonyme) - 15, rue du Lieutenant Pierre Murard à l'Usine Saint-Joseph, 10000 TROYES. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45114 - Publication au BOPI 1987-04

Tous articles de bonneterie; vêtements de nuit, d'intérieur et d'extérieur en chaîne et trame, tels que robes de chambre, combichauds, salopettes, pantalons, shorts, bermudas, chemises, tee-shirts, sweet-shirts, pulls, robes, ensembles deux-pièces, barboteuses, articles chaussants.